Protocole de reprise
Réactualisation du 10/06/2020
Pour accompagner la reprise annoncée à partir du 11 mai, le ministère de l'Education Nationale a publié, dimanche 3 mai, deux protocoles sanitaires destinés à sécuriser le retour des élèves à l'école, puis au collège à partir du 18 mai.
Il a aussi répondu à plusieurs questions remontées par le secrétariat général de l'Enseignement catholique, notamment en termes de responsabilité.
Voici, synthétisés ici le cadre et les règles dans lesquels la reprise de l’accueil des élèves sera organisée, dans chaque école et collège, sous le pilotage et la responsabilité du chef d'établissement.
À noter que la circulaire du 4 mai a apporté des précisions sur les modalités d'accueil et la poursuite de la continuité pédagogique à distance.
Le 12 mai, le Sgec a réactualisé les informations données sur les dispenses de reprise des personnels qui restent en attente des arbitrages ministériels (à retrouver ci-contre note 28 et 29 et dans l'onglet ci-dessous Ressources humaines).
Le 28 mai, le ministère a communiqué des informations sur le dispositif « 2S2C » (« Sport, santé, culture, civisme ») favorisant la collaboration entre collectivités locales et établissements pour accompagner la reprise.
Un décret du 31 mai modifie légèrement les conditions d'accueil des élèves à partir du 2 juin (note 34): Le port du masque n'est plus obligatoire pour les enseignants lorsque la distanciation peut être respectée. La possibilité d'accueillir individuellement des élèves et de leur famille à l'école est introduite.
Le décret du 31 mai modifie également les modalités de la reprise en présentiel des enseignants.
Le 9 juin le ministère a apporté des précisions, dans sa Foire aux questions, sur le nombre d'élèves accueillis par classe.
La note 36 du Sgec sur le nombre d'élèves accueillis par classe
La note 34 du Sgec sur les modalités de poursuite de déconfinement après le 2 juin
La note 33 du Sgec sur les modalités de poursuite de déconfinement après le 2 juin
La note 31 du Sgec : précisions du MEN sur le dispositif Sport, santé, culture, civisme
La note 30 du Sgec : précisions du MEN sur le bac, les attestations, les voyages scolaires...
La note 28 du Sgec sur les dispenses de reprise de personnels enseignants
La note 27 du Sgec sur le kit communication du MEN
La note 25 du Sgec sur le protocole de reprise de l'accueil des élèves dans le secondaire
La note 23 du Sgec sur le protocole de reprise de l'accueil des élèves dans les écoles
Les compléments de la note 24 liés aux précisions apportées par la circulaire du 4 mai 2020
Les règles du déconfinement
à partir du 2 juin
Au delà du 2 juin, les protocoles sanitaires restent quasiment inchangés et celui du secondaire s'applique au lycée.
Un décret du 31 mai 2020 y apporte juste quelques assouplissements, par exemple sur le port du masque en classe lorsque la distance d'un mètre est respectée.
Il modifie aussi les conditions de reprise en présentiel des enseignants.
Le Ministère a mis à jour la Foire Aux Questions publiée sur son site en modifiant la réponse à la question suivante :
« Quel est le nombre maximum d’élèves présents par classe ?
Pour respecter les règles sanitaires, les cours se déroulent en groupes dans le respect des règles de distanciation physique posées par le protocole sanitaire, le nombre d’élèves dépend de la taille de la salle utilisée. Compte tenu de la configuration la plus fréquente des salles de classe, la distanciation d’un mètre minimum entre élèves conduit en général à ne pouvoir accueillir simultanément dans une même classe qu’un nombre d’élèves de l’ordre de 10 à 15. »
D'autres précisions
Décrets relatifs à l'organisation du DNB et du bac
Sport, santé, culture, civisme
Le Ministère de l'Education Nationale a publié une série de documents relatifs au dispositif « 2S2C » mis en place dans le cadre de la reprise de l’accueil des élèves dans les établissements scolaires. En voici les modalités de mise en oeuvre dans l'Enseignement catholique.
La crise sanitaire et les contraintes de distanciation entraînent des conditions d’accueil très particulières, qui ont des conséquences sur le nombre d’élèves pris en charge simultanément par un même professeur. Lorsque l’élève n’est pas sous la responsabilité de ses professeurs, il est donc possible de proposer des activités sur le temps scolaire qui se déroulent dans le prolongement des apprentissages et en complémentarité avec l’enseignement.
Ces activités peuvent être assurées en priorité par des professeurs, avec des échanges de service ou en inter-degrés (école /collège). Mais elles peuvent aussi, dans le cadre d’une convention avec la collectivité territoriale de rattachement, notamment dans les domaines du sport, de la santé, de la culture et du civisme, être organisées par la collectivité pendant le temps scolaire.
Les modalités d’interventions des personnes alors mobilisés sont fixées en concertation avec l’équipe éducative.
Ces interventions dans les différents domaines proposés ne se substituent pas aux enseignements et donc à l’action première des professeurs dans leurs disciplines (EPS, arts plastiques, éducation musicale, enseignement moral et civique...)
Le Premier Ministre a annoncé la reprise de l’accueil des élèves dans les écoles et les collèges dans une allocution plus générale destinée à présenter à la représentation nationale les conditions dans lesquelles un déconfinement, encore partiel, pourra être engagé à partir du 11 mai, si l’amélioration des conditions sanitaires persistent. Il a en revanche, insisté sur cette condition, répétant que si tel n’était pas le cas les mesures annoncées pourraient être modifiées, retardées, voire annulées. Il convient donc de préparer les échéances à venir tout en restant attentifs aux informations qui seront diffusées par le gouvernement dans les prochains jours.
La reprise de l’accueil des élèves a été décidée en raison de la nécessité de permettre aux élèves les plus jeunes de retrouver le chemin de l’école, afin, tout particulièrement, de pouvoir renouer le lien avec les élèves ayant, pour toutes sortes de raison, des difficultés à vivre un confinement prolongé. Cette reprise est également motivée par des raisons économiques, le retour au travail de parents rendant nécessaire la reprise d’un fonctionnement plus normal des écoles. Enfin, le faible impact de l’épidémie sur les enfants en bas âge a aussi déterminé les modalités de cette phase du confinement.
Au-delà des craintes légitimes des parents, des enseignants et des personnels, l’Enseignement catholique considère que cette reprise de l’accueil des élèves était nécessaire et que la prolongation d’un confinement strict risquait de provoquer plus d’inconvénients que de bénéfices.
Dans le strict respect des mesures prescrites par le gouvernement et décrites dans la présente note, nous invitons tous les établissements, sous la conduite et la responsabilité de leur chef d'établissement à être au rendez-vous de cette reprise de l’accueil des enfants lorsque les conditions requises sont réunies.
Analyse de protocole par le SGEC: Généralités
La gestion des ressources humaines
Protocole sanitaire
en milieu scolaire
Le Ministère de l'Education Nationale a publié, dimanche 3 mai, 2 protocoles sanitaires décrivant les règles et procédures à mettre en œuvre pour accueillir les élèves dans des conditions de sécurité satisfaisante.
Voici une synthèse du protocole relatif aux écoles maternelles et primaires dont la version intégrale est disponible plus haut.
Mesures générales de déconfinement
Outre la reprise de l’accueil des élèves dans les écoles et les collèges, le Premier Ministre a annoncé un certain nombre de mesures